Nobles - Historique des versions

Shivah : /* Des privilèges accordés à la Noblesse */

2013-03-14T13:48:40Z

Des privilèges accordés à la Noblesse

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	Un Noble a le privilège d'intervenir dans la politique impériale, la gestion de la Cité et dispose d'un accès prioritaire aux plus hautes fonctions administratives. En cas d'absence de candidature de la part de la noblesse après une [[heptade]] suivant l'ouverture aux candidatures, l'[[Ambassadeur Impérial\|Ambassadeur]] peut étendre le cadre aux [[Hauts Dignitaires]], puis, en cas de persistance d'abstention, aux [[citoyens]].		Un Noble a le privilège d'intervenir dans la politique impériale, la gestion de la Cité et dispose d'un accès prioritaire aux plus hautes fonctions administratives. En cas d'absence de candidature de la part de la noblesse après une [[heptade]] suivant l'ouverture aux candidatures, l'[[Ambassadeur Impérial\|Ambassadeur]] peut étendre le cadre aux [[Hauts Dignitaires]], puis, en cas de persistance d'abstention, aux [[citoyens]].

	Un [[Citoyens\|Citoyen]] effectuant un mandat de [[Délégué Impérial]] pendant plus d'un an pourra à son terme obtenir la noblesse, après avis et vote du [[Haut Conseil]] Impérial. Il n'aura pour cela pas besoin d'avoir un parrain Noble.		Un [[Citoyens\|Citoyen]] effectuant un mandat de [[Délégués Impériaux\|Délégué Impérial]] pendant plus d'un an pourra à son terme obtenir la noblesse, après avis et vote du [[Haut Conseil]] Impérial. Il n'aura pour cela pas besoin d'avoir un parrain Noble.

	==Voir aussi==		==Voir aussi==

Shivah : /* Préambule */

2013-03-14T13:46:28Z

Préambule

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	Seuls les individus d'un statut de Noble ou de [[Hauts Dignitaires\|Haut Dignitaire]] sont éligibles au poste d'[[Ambassadeur Impérial]] par un vote à la majorité absolue du [[Haut Conseil]].		Seuls les individus d'un statut de Noble ou de [[Hauts Dignitaires\|Haut Dignitaire]] sont éligibles au poste d'[[Ambassadeur Impérial]] par un vote à la majorité absolue du [[Haut Conseil]].

	Les Nobles ont les mêmes droits que les [[Cercle de l'Orient\|Autorités de la Police]] et ont un accès privilégié à la fonction de [[Délégué Impérial]].		Les Nobles ont les mêmes droits que les [[Cercle de l'Orient\|Autorités de la Police]] et ont un accès privilégié à la fonction de [[Délégués Impériaux\|Délégué Impérial]].

	A noter qu’en dehors du personnel, seules les personnes d'un statut au moins égal à Noble peuvent accéder à l'[[Ambassade Impériale]] ou au [[Militarium]]. Tout contrevenant s'expose à une exécution sans sommation.		A noter qu’en dehors du personnel, seules les personnes d'un statut au moins égal à Noble peuvent accéder à l'[[Ambassade Impériale]] ou au [[Militarium]]. Tout contrevenant s'expose à une exécution sans sommation.

Dart : /* De l'obtention de la Noblesse */

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De l'obtention de la Noblesse

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	==De l'obtention de la Noblesse==		==De l'obtention de la Noblesse==
	~~Article 1.~~ Chaque année lors de l'[[Honora Ceremonium]], un Alte Nobilis annonce le nombre de candidatures possibles à la Noblesse. L'[[heptade]] suivant cet événement, chaque Noble peut parrainer un [[Citoyens\|citoyens]] avec obligation de motiver son choix pour convaincre ses pairs. Le Président du [[Conseil de la Noblesse]] lance alors un vote d'appréciation.		Chaque année lors de l'[[Honora Ceremonium]], un Alte Nobilis annonce le nombre de candidatures possibles à la Noblesse. L'[[heptade]] suivant cet événement, chaque Noble peut parrainer un [[Citoyens\|citoyens]] avec obligation de motiver son choix pour convaincre ses pairs. Le Président du [[Conseil de la Noblesse]] lance alors un vote d'appréciation.

	~~Article 2.~~ Les noms de [[citoyens]] présentés par la Noblesse qui ont obtenus une majorité absolue sont communiqués au [[Haut Conseil]] par le Président du [[Conseil de la Noblesse]]. Un vote positif à plus de 75% est considéré comme un appui fort de la Noblesse.		Les noms de [[citoyens]] présentés par la Noblesse qui ont obtenus une majorité absolue sont communiqués au [[Haut Conseil]] par le Président du [[Conseil de la Noblesse]]. Un vote positif à plus de 75% est considéré comme un appui fort de la Noblesse.

	~~Article 3.~~ Les Alte Nobilis procèdent à un Grand Oral où les [[Aspirants Nobles]] doivent répondre aux questions du jury. Le Jury est composé d'au moins 2 [[Hauts Dignitaires]] et la présence du parrain est obligatoire. Tout noble présent à l'Oral pourra poser des questions aux Aspirants.		Les Alte Nobilis procèdent à un Grand Oral où les [[Aspirants Nobles]] doivent répondre aux questions du jury. Le Jury est composé d'au moins 2 [[Hauts Dignitaires]] et la présence du parrain est obligatoire. Tout noble présent à l'Oral pourra poser des questions aux Aspirants.

	~~Article 4.~~ A l'issue du Grand Oral et dans un délai de 48 cycles horaires, le [[Haut Conseil]] décidera au cours d'un vote à la majorité simple si le candidat peut ou non obtenir le statut de Noble. L'Aspirant dispose d'une voie positive s'il est de [[Race Humaine\|race humaine]] et/ou s'il bénéficie d'un appui fort de la Noblesse.		A l'issue du Grand Oral et dans un délai de 48 cycles horaires, le [[Haut Conseil]] décidera au cours d'un vote à la majorité simple si le candidat peut ou non obtenir le statut de Noble. L'Aspirant dispose d'une voie positive s'il est de [[Race Humaine\|race humaine]] et/ou s'il bénéficie d'un appui fort de la Noblesse.

	'''Tout candidat refusé sera soumis à un délai de 2 années avant de pouvoir être à nouveau parrainé.'''		'''Tout candidat refusé sera soumis à un délai de 2 années avant de pouvoir être à nouveau parrainé.'''

Dart le 24 décembre 2012 à 17:00

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	==Voir aussi==		==Voir aussi==
	* '''[[Conseil de la Noblesse]]'''		* '''[[Conseil de la Noblesse]]'''

			{{Citoyenneté Impériale}}

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==Préambule==
Un [[Aspirants Nobles|Aspirant Noble]] devient Noble par un vote positif à majorité du [[Haut Conseil]] au [[Tribunal Impérial]], après avoir passé le test que lui impose la [[Noblesse Impériale]]. Un [[Aspirants Nobles|Aspirant Noble]] de [[Race Humaine|race humaine]] obtiendra automatiquement une voie positive dans ce vote.

Seuls les individus d'un statut de Noble ou de [[Hauts Dignitaires|Haut Dignitaire]] sont éligibles au poste d'[[Ambassadeur Impérial]] par un vote à la majorité absolue du [[Haut Conseil]].

Les Nobles ont les mêmes droits que les [[Cercle de l'Orient|Autorités de la Police]] et ont un accès privilégié à la fonction de [[Délégué Impérial]].

A noter qu’en dehors du personnel, seules les personnes d'un statut au moins égal à Noble peuvent accéder à l'[[Ambassade Impériale]] ou au [[Militarium]]. Tout contrevenant s'expose à une exécution sans sommation.

Lorsque une peine n'est pas due à un crime impérial, l'incarcération pourra, être réduite voire annulée en payant une amende définie par le [[Délégué Impérial]] de la [[Prison Impériale]] '''avant même d'être incarcéré'''. Ce dernier devra toutefois en informer la [[Direction de l'Administration Impériale]].

==De l'obtention de la Noblesse==
Article 1. Chaque année lors de l'[[Honora Ceremonium]], un Alte Nobilis annonce le nombre de candidatures possibles à la Noblesse. L'[[heptade]] suivant cet événement, chaque Noble peut parrainer un [[Citoyens|citoyens]] avec obligation de motiver son choix pour convaincre ses pairs. Le Président du [[Conseil de la Noblesse]] lance alors un vote d'appréciation.

Article 2. Les noms de [[citoyens]] présentés par la Noblesse qui ont obtenus une majorité absolue sont communiqués au [[Haut Conseil]] par le Président du [[Conseil de la Noblesse]]. Un vote positif à plus de 75% est considéré comme un appui fort de la Noblesse.

Article 3. Les Alte Nobilis procèdent à un Grand Oral où les [[Aspirants Nobles]] doivent répondre aux questions du jury. Le Jury est composé d'au moins 2 [[Hauts Dignitaires]] et la présence du parrain est obligatoire. Tout noble présent à l'Oral pourra poser des questions aux Aspirants.

Article 4. A l'issue du Grand Oral et dans un délai de 48 cycles horaires, le [[Haut Conseil]] décidera au cours d'un vote à la majorité simple si le candidat peut ou non obtenir le statut de Noble. L'Aspirant dispose d'une voie positive s'il est de [[Race Humaine|race humaine]] et/ou s'il bénéficie d'un appui fort de la Noblesse.

'''Tout candidat refusé sera soumis à un délai de 2 années avant de pouvoir être à nouveau parrainé.'''

==Des Obligations attendues de la Noblesse==
Tout noble se doit de porter son titre avec fierté et d'afficher un profil public irréprochable, afin de s'élever en exemple auprès de la population de DreadCast. Il ne doit pas se servir de ses droits et privilèges à des fins personnelles. Un Noble soutenant physiquement ou moralement un [[Anti-citoyens|Anti-citoyen]] subira automatiquement un vote de confiance.

Tout noble se doit d'effectuer un service militaire ou un service civique par l'exercice d'une charge ou d'un emploi Impérial.

Tout noble se doit, dans les limites fixées par la Loi, de protéger l'Empire et [[L'Empereur|l'Empereur]] contre toutes menaces actuelles, ou potentielles. Pour cela, il peut user de son droit de commandement sur les [[citoyens]] et habitants de la cité.

Tout noble se doit de participer aux débats et votes animant la [[Noblesse Impériale]].

Tout noble se doit d'assister aux manifestations publiques Impériales.

Tout noble se doit de notifier ses absences ou l'impossibilité de prendre part à un vote dans le cas d'un conflit d'intérêt. Toute absence ainsi annoncée pourra être excusée selon les circonstances par le Président du [[Conseil de la Noblesse]].

Tout manquement aux articles de ce présent Chapitre devra être signalé au Président du [[Conseil de la Noblesse]] qui émettra ou fera émettre des avertissements. Au bout de trois avertissements, un vote de confiance (défini au Titre II, Chapitre I, Article 3 du présent codex) est lancé.

'''Tout Noble déchu ne peut être de nouveau parrainé qu'à l'issue d'un délai de 3 années.'''

==Des privilèges accordés à la Noblesse==
Un Noble peut se déplacer [[armes|armé]] en toutes circonstances et peut octroyer ce droit à n'importe quel individu d'un statut au moins égal à [[Citoyens|citoyen]] dans le cadre strict de sa protection après avis à la [[Chambre des Lois]] et au [[Cercle de l'Orient]].

Un Noble a le privilège d'intervenir dans la politique impériale, la gestion de la Cité et dispose d'un accès prioritaire aux plus hautes fonctions administratives. En cas d'absence de candidature de la part de la noblesse après une [[heptade]] suivant l'ouverture aux candidatures, l'[[Ambassadeur Impérial|Ambassadeur]] peut étendre le cadre aux [[Hauts Dignitaires]], puis, en cas de persistance d'abstention, aux [[citoyens]].

Un [[Citoyens|Citoyen]] effectuant un mandat de [[Délégué Impérial]] pendant plus d'un an pourra à son terme obtenir la noblesse, après avis et vote du [[Haut Conseil]] Impérial. Il n'aura pour cela pas besoin d'avoir un parrain Noble.

==Voir aussi==
* '''[[Conseil de la Noblesse]]'''

Nobles - Historique des versions

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Dart le 24 décembre 2012 à 17:00

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Shivah : /* Préambule */

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